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LIVRE DES ORIGINES

Version du 17 avril 2004

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Article  1

Les pedigrees sont rendus inviolables par plastification.

Ils ne sont délivrés qu'aux membres en ordre de cotisation.

Les pedigrees ne sont délivrés qu'après payement au compte CITIBANK 953-0445000-30

Article  2

Les demandes de pedigrees, accompagnées de la déclaration de saillie et des photocopies des pédigrées des parents doivent être envoyées dans les trois mois qui suivent la date de naissance des chatons.

Si au moment de la demande ou du payement des pedigrees, le ou les chatons sont agés de plus de 4 mois, les pedigrees pourront ne pas être délivrés.

L'éleveur est seul responsable de ses déclarations concernant les saillies, naissances et demandes de pedigrees.

Ceux-ci, seront refusés si une incohérence  au niveau de la génétique des couleurs est décelée.

Ils peuvent être refusés si le mariage des deux parents entraîne ou peut entraîner des malformations pouvant porter atteinte à la santé ou au bien-être des chatons.

Article  3

En cas de décès d'un chaton pour lequel un pedigree a été demandé, une déclaration doit être envoyée immédiatement au secrétariat des pedigrees.

Article  4

Le duplicata de pedigree ne sera accordé qu 'à la seule condition que le chat pour lequel ce duplicata est demandé, soit identifié par puce électronique.

Ce numéro d’identification apparaîtra sur le duplicata du pedigree.

Article  5

La CFB  se réserve le droit de contrôler les portées avant de délivrer les pedigrees.

Article  6

Il n'y a aucun transfert de pedigree

Le chat garde le pedigree original délivré par le club de son éleveur.

Article  7

Toutes fausses déclarations, fraudes ou tentatives de fraude en ce qui concerne les pedigrees, entraînent automatiquement l'exclusion de la CFB.

Toutes fausses déclarations pouvant mettre en cause le sérieux ou la réputation de la CFB, en ce qui concerne les pedigrees pourront être soumises à l’appréciation du conseil de discipline et de l'assemblée générale.Une suspension comme membre du club pourra être prononcée en attendant la décision de l’AG.

Un rapport sera transmis à tous les clubs de Belgique.

Article  8

La demande de pedigrees dans un autre club par un membre effectif de la CFB est interdite, sauf dérogation accordée par le conseil d'administration.

Article  9

Il est interdit aux membres effectifs d'inscrire des chatteries dans un autre club. sauf dérogation accordée par le conseil d’administration.

Article 10

Le mariage entre chats ayant tous deux un RIEX est interdit.

Les pedigree pour des chatons issus d'un tel mariage sont refusés.

Article 11

Le RIEX ne sera délivré que pour le  cas suivant :et seulement si les parents sont de la même race.

1° Un des parents possède un RIEX et l'autre un pedigree complet sans RIEX sur quatre générations.

Article 12

Le mariage entre deux races différentes est interdit. Aucun pedigrées RIEX ne sera délivré.

(Loi Belge sur le bien-être des animaux  parution au moniteur belge du 24.05.97.,article 18 § 3)

Seul le mariage  entre certaines races sera toléré et cela avec l'accord de la CFB.

( scottish fold x british, siamois x burmèse etc...)

Les chats aux oreilles droites issus du mariage entre British et Scottish fold seront désormais appelés SCOTTISH STRAIGHT.

Article 13

L'affixe de chatterie est personnel et doit être enregistré.

Il reste la propriété de l'éleveur pour une durée de 25 ans.

Il est interdit d'utiliser ou de céder un affixe sans l'accord de la CFB .

Le transfert et l'enregistrement d'un affixe venant d'un autre club est gratuit.

Le prix d'un affixe n'est redevable qu'une seule fois. Ce prix est actuellement fixé à 25 €.

Article 14

L'éleveur est la personne qui est propriétaire de la chatte à l'instant de la saillie.

Article 15

Une chatte ne peut avoir plus de trois portées par 24 mois. Un délai d’au moins 8 mois entre les portée doit être respecté.

Aucune dérogation à cet article ne sera consentie sauf cas exceptionnel examiné par le conseil d'administration.

En cas de plus de trois portées sur 24 mois, les pedigrees pour la ou les portées excédentaires ne seront pas délivrés.

Article 16

Les prix des pedigrees peuvent être revus à n'importe quel moment par le conseil d'administration.

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PRIX  DES PEDIGREES

4 générations =  10 €

Affixe de chatterie =  25 €

FRAIS D ' ENVOI =  6,50 € par recommandé.

En 2009, la première lettre du nom de vos chatons est E

En 2010 le lettre sera F

Le programme d’édition des pedigrees nécessite obligatoirement le n° d’enregistrement de votre payement pour ouvrir un dossier d’édition de pedigrees. Les pedigrees ne pourront donc plus être édités et envoyés que lorsque votre payement nous sera parvenu et que si vous êtes en ordre de cotisation pour l’année en cours. Pour que votre dossier soit complet il faut que vous envoyez une copie lisible et complète des pedigrees des parents et de la déclaration de saillie.

Attention: si votre chat est titré ( champion, champion international, etc...) et que vous désirez que ce titre apparaisse sur les pedigrees des chatons issus de ce chat, vous devez obligatoirement envoyer une copie du diplôme décerné pour ce titre. Si ce diplôme n'est pas joint à la demande de pedigrees, le titre ne sera pas inscrit.

Compte CITIBANK : IBAN BE 1595 3044 5000 30 BIC CTBK BEBX